Charles-Franc ʹois Oudot

Books by Charles-Franc ʹois Oudot

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• Essai sur les principes de la législation des mariages privés et solemnels, du divorce et de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'acte constitutional

  de l'imprimerie nationale.1790-01-01
• Projet de décret sur les ecclésiastiques non-assermentés

  impr. nationale1791-01-01
• 
  Essai sur les principes de la le gislation des mariages prive s et solemnels, du divorce et de l'adoption qui peuvent e tre de clare s a la suite de l'acte constitutional

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
• 
  Opinion de Charles-Franc ʹois Oudot, de pute de la Co te-d'Or a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVIimprime e par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
• 
  Opinion de M. C.F. Oudot, de pute de la Co te-d'Or a l'Assemble e nationale, prononce e dans la se ance du 25 juin 1792, l'an quatrie me de la libertesur le mode de constater les naissances, avec des re flexions sur nos vieilles institutions, sur la barbarie des pre juge s qui fle trissent les enfans appele s batards, sur la conse quence de ces pre juge s, et sur la ne cessite et les moyens de les ane antir

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
• 
  Opinion de Charles-Franc ʹois Oudot, de pute de la Co te-d'Or a l'Assemble e nationale, sur le jugement de Louis XVIimprime e par ordre de la Convention nationale

  De l'imprimerie d'Aime Vatar-Delaroche1793-01-01
• 
  Un mot sur la question constitutionnelle de la division des grandes municipalite s

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
• 
  Rapport et projet de de cret sur la re vision de la loi du 26 juillet dernier, contre les accaparemens

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
• 
  Rapport et projet de de cret pre sente s a la Convention nationale, au nom du Comite de le gislation, dans la se ance du 17 frimaire, an III, sur la question de savoir si les femmes marie es, suivant la coutume de Rheims, ont droit au partage des meubles et conque ts, immeubles dans le cas de dissolution de leur mariage par le divorce

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
• 
  Observation sur les corps administratifs interme diaires

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
• 
  Projet d'articles additionnels et d'ordre du jour, propose s au nom du Comite de le gislation

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
• 
  Rapport et projet de de cret sur les biens des de tenus, propose s, au nom des Comite s de le gislation, de finances & de su rete ge ne rale

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
• 
  Rapport et projet de de cret sur la pe tition de la citoyenne Grisard, tendante a obtenir la re vision du proce s a la suite duquel son mari a e te condamne , par le tribunal criminel du de partement de l'Yonne, a huit anne es de fers, le 30 brumaire dernier

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
• 
  Supple ment a la motion d'ordre faite par Oudot, prononce e a la tribune, le 3 germinal, dans la discussion du proce s des quatre de pute s pre venus

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• 
  Articles a ajouter au titre IV du pouvoir le gislatif de la Constitution

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• 
  Compte rendu par C.F. Oudot, des de penses qu'il a faites pendant sa mission pre s l'arme e des Co tes de Cherbourg, et dans le de partement du Calvados

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• 
  Motion tendante a faire de cre ter dans la Constitution, que tous les jeunes citoyens, en e tat de porter les armes, serviront pendant deux ans dans les arme es de la Re publique

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• 
  Motion d'ordre, pre ce de e de re flexions sur la garantie de la repre sentation nationale, et relatives au proce s des quatre de pute s pre venus

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• 
  Re gles pour les e lections dans les assemble es primaires

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• 
  Rapport et projet de de cret d'articles d'ordre du jour et additionnels a la loi du 12 brumaire de l'an II, concernant les enfans ne s hors du mariage

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
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