Books by Chassiron
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Opinion de Chassiron, de pute du de partement de la Charente Infe rieure, sur la re solution du 6 messidor, relative a la perception d'un troisie me cinquie me des contributions foncie re, personnelle & somptuaire de l'an IV, a valoir sur le montant des contributions directes de l'an Vse ance du 17 messidor an 5.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Premier rapport de Chassiron, de pute de la Charente-Infe rieure, sur la re solution du 20 messidor relative a la contribution personnelle, mobilie re et somptuaire de l'an 5se ance du 13 thermidor, an 5.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Opinion de Chassiron sur la résolution relative à la contribution mobilière, personnelle & somptuaire de l'an 7séance du 3 nivose an 7.De l'Impriemerie nationale1798-01-01
Opinion de P.C.M. Chassiron, sur la re solution du 26 pluvio se, relative aux droits de bac et passagese ance du 25 prairial an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Opinion de P.Ch.M. Chassiron sur la résolution du 7 prairial relative aux taxations des receveurs & préposés des recettes dans les départemensséance du 4 messidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Observations relatives a l'agriculture, sur la re solution du 27 brumaire sur l'enregistrementDe l'Imprimerie nationale1798-01-01
Discours de Martin Chassiron de la Charente-Inférieure sur les résolutions relatives à la subvention extraordinaire de guerreDe l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'impo t sur le selse ance du 27 pluviose an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Chassiron sur la re solution du quatrie me jour comple mentaire, relative a une leve e extraordinaire de chevaux pour les arme es de la Re publiquese ance du 4 vende miaire an 8.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport de Chassiron sur la re solution relative au cautionnement des receveurs ge ne raux de de partement, et a l'e tablissement d'une caisse d'amortissementse ance du 6 frimaire an 8.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Projet de l'emprunt progressif de cent millions de cre te par le Corps le gislatifDe l'Imprimerie nationale1799-01-01
Observations de P.Ch. Martin Chassiron (député de la Charente-Inférieure) sur l'exécution de la loi du 11 frimaire, et l'organisation des octrois de bienfaisance et taxes locales dans les grandes communes de la Républiqueséance du 14 messidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de Martin Chassiron, membre de la commission nommée pour l'examen de la résolution sur la création et l'organisation d'une marine auxiliaireséance du 6 brumaire an 8.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Chassiron, au nom d'une commission spe ciale, sur les moyens de re gulariser les travaux et les se ances du Conseil des anciensse ance du 7 brumaire an 8.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Opinion de Chassiron, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions, ouvert par les lois des 10 messidor et 19 thermidor an 7se ance du 6 fructidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01