Oscar Pierre Dorais

Also known as

O. P. Dorais

Active né 1871

Born 1871-01-01

Died 1936-01-01

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Books by Oscar Pierre Dorais

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Code civil de la province de Québecmis au courant de la législation jusqu'au premier octobre 1897 : comprenant la mention des différentes lois qui l'on modifié, une comparaison ou conférence de ses articles entre eux et avec ceux du code de procédure, des renvois aux statuts qui s'y rapportent, l'acte fédéral des lettres de change, 1890, tel qu'amendé, et un index alphabétique

C. Theoret1897-01-01
Code de procedure civile de la Province de Quebecen vigueur le premier septembre 1897 : comprenant les observations speciales des commissaires charges de la revision et modification du code de procedure civile du Bas-Canada ...

C. Théoret1897-01-01
Code de procédure civile de la province de Québecen vigeur le premier septembre 1897 : Comprenant les observations spéciales des commissaires chargés de la révision et modification du Code de precédure civile du Bas-Canada : une table de concordance des articles entre le rapport des commissaires et le code, les lois et autorités qui ont été la base du code : une comparaison ou conférence des articles : et une table alphabétique et analytique des matières

Librairie génerale de droit et de jurisprudence, C. Theoret, éd.1897-01-01
Formulaire de procédure de la province de Québeccomprenant un grand nombre de formules relatives au code de procédure civile, aux règles de pratique, et au code civil, contenant aussi des formules relatives à la loi du barreau et aux statuts refondus de Québec

C. Théoret1901-01-01
Tariffs of fees in force July 2nd, 1902containing the tariffs for advocates, notaries, and also the new tariffs of disbursements for clerk of appeals, prothonotaries of the superior court, clerks of the circuit court, sheriffs, bailiffs, registrars and commissioners court

C. Theoret1902-01-01
Tarifs d'honoraires des fonctionnaires de justice dans la province de Québec, en vigueur le 2 juillet 1917 ...

Wilson & Lafleur1917-01-01
Code de procédure civile de la province de Quebec revu et mis au courant de la législation jusqu'au 14 février 1920Comprenent la Loi relative à l'organisation des tribunaux dans la Province (10 Geo. V, c. 79), les Règles de Pratique en vigeur dans les Cours provinciales et une table alphabétique et analytique des matières4. éd. / Faisant suite aux éditions antérieures du Code de procédure civile par Dorais et Dorais.

Wilson & Lafleur1920-01-01
Code de procédure civile de la province de Quebecrevu et mis au courant de la législation jusqu'au 3 avril 19255. éd. / Faisant suites aux éditions intérieures du Code de procédure civile par Dorais et Dorais.

Wilson & Lafleur1925-01-01
Formulaire de procédureDe la province de Québec, basé sur la Formulaire de procédure de MM. O.P. et A.P. Dorais

Wilson & Lafleur1926-01-01
Rules of Practice of the Superior Court, the Circuit Court and the Court of Review

Creative Media Partners, LLC2018-01-01