A. P. Dorais
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Books by A. P. Dorais
Total count: 7
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Code civil de la province de Québecmis au courant de la législation jusqu'au premier octobre 1897 : comprenant la mention des différentes lois qui l'on modifié, une comparaison ou conférence de ses articles entre eux et avec ceux du code de procédure, des renvois aux statuts qui s'y rapportent, l'acte fédéral des lettres de change, 1890, tel qu'amendé, et un index alphabétiqueC. Theoret1897-01-01
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Code de procédure civile de la province de Québecen vigeur le premier septembre 1897 : Comprenant les observations spéciales des commissaires chargés de la révision et modification du Code de precédure civile du Bas-Canada : une table de concordance des articles entre le rapport des commissaires et le code, les lois et autorités qui ont été la base du code : une comparaison ou conférence des articles : et une table alphabétique et analytique des matièresLibrairie génerale de droit et de jurisprudence, C. Theoret, éd.1897-01-01
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Rules of Practice of the Superior Court, the Circuit Court and the Court of Review1898-01-01
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Tarifs d'honoraires des fonctionnaires de justice dans la province de Québec, en vigueur le 2 juillet 1917 ...Wilson & Lafleur1917-01-01
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Code de procédure civile de la province de Quebec revu et mis au courant de la législation jusqu'au 14 février 1920Comprenent la Loi relative à l'organisation des tribunaux dans la Province (10 Geo. V, c. 79), les Règles de Pratique en vigeur dans les Cours provinciales et une table alphabétique et analytique des matières4. éd. / Faisant suite aux éditions antérieures du Code de procédure civile par Dorais et Dorais.Wilson & Lafleur1920-01-01
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Code de procédure civile de la province de Quebecrevu et mis au courant de la législation jusqu'au 3 avril 19255. éd. / Faisant suites aux éditions intérieures du Code de procédure civile par Dorais et Dorais.Wilson & Lafleur1925-01-01
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Formulaire de procédureDe la province de Québec, basé sur la Formulaire de procédure de MM. O.P. et A.P. DoraisWilson & Lafleur1926-01-01