H. Dard

Born 1779-01-01

Died 1840-01-01

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Code civil des français, avec des notes indicatives des lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations, qui ont rapport a chaque article, ou, Conférence du Code civil avec les lois anciennes

Chez J.A. Commaille, éditeur, ...1805-01-01
Instruction facile sur les conventionsselon les principes du Code Napoléon, et des codes de procédure civile et de commerce

Chez J.B. Garnery1808-01-01
Mémoire pour M. Bertrand Chaïlla, propriétaire-fondateur-directeur-général de l'Institution de Ste.-Périne de Chaillot [consacrée a la vieillesse]En réponse à un libelle intitulé: 'Réclamations adressées à leurs majestés impériales et royales ... contre M. Bernard [sic] Chaïlla.'

publisher not identified1808-01-01
Instruction facile sur les contrats de mariage, selon les principes du Code Napoléon, et des Codes de Procédure et de Commerce

Chez Garnery1810-01-01
De la restitution des biens des émigrésconsidérée sousle triple rapport du droit public, du droit civil, et de la politique;et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions2. éd.

Le Normant1814-01-01
Du rétablissement des rentes foncièresmélangées de féodalité, abolies sans indemnité par les lois des 6 juillet et 25 août 1792, et 17 juillet 1793, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat sur ces lois

[s.n.]1814-01-01
Opinion d'un jurisconsulte sur diverses questions concernant les dettes contractées par les émigrésantérieurement à la mort civile dont ils ont été frappés, et à la confiscation de leurs biens

Le Normant1819-01-01
Observations sur le projet de loi d'indemnité à accorder aux émigrés

A. Égron1825-01-01
Observations sur le projet de loi d'indemnité à accorder aux émigrés

A. Égron1825-01-01
Dissertation sur la question de savoirsi, les anciens propriétaires de biensfonds confisqués et vendus révoltionnairement, indemnisés par la loi du 27 avril dernier, peuvent être tenus de supporter la déduction des intérêts des dettes par eux contractées avant la confiscation, [etc.]

chez Delaunay, etc.1826-01-01
Code civilavec des notes indicatives de lois romaines, coutumes, ordonnances, édits et déclarations qui ont rapport a chaque article, ou, Conférence du Code civil avec les lois anciennes3e éd., rév. et augm.

B. Warée Fils Ainé1827-01-01
Observations sur la cause principale du déficit du fonds commun, créé par l'article 2 de la loi du 27 avril 1825, et sur les moyens de le réparer

A. Pihan Delaforest1829-01-01