Books by France. Assemble e nationale constituante (1789-1791)
Total count: 186
Liste de MM. les de pute s, par bureauxs.n.1789-01-01
Le moine qui n'a jamais partage le gateaua l'Assemble e nationaleChez Guillaume1789-01-01
E tat nominatif des pensions sur le Tre sor royalSur l'imprime a Paris, de l'Imprimerie nationale1789-01-01
Assemble e de tous les batards du royaumeavec leur demande a [sic] l'Assemble e nationales.n.1789-01-01
Projet de constitutionChez Baudouin1789-01-01
Projet d'instructionDe l'Imprimerie nationale1789-01-01
E ve nement arrive dans la province d'Angoumoiset de cret de l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Cailleau1789-01-01
Moyen de faciliter la circulation des billets de caisses.n.1789-01-01
Suite de l'organisation de la Tre sorerie nationaleimprime par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1789-01-01
Moyen simple et facile de mettre la de pense au niveau de la recettede re tablir la confiance, de donner un grand cours aux assignats, de couvrir les besoins extraordinaires de 1790, de faire sur le champ reparoi tre le nume raire, sans mettre aucun nouvel impo t, & sans diminuer les capitaux ; adresse a l'Assemble e nationales.n.1789-01-01
Le loup-garou a l'Assemble e nationalesuivi du Pater national des Franc ʹais ; [motto: 2 lines]s.n.1789-01-01
Liste, par ordre alphabe tique de bailliages et se ne chausse es, de MM. les de pute s a l'Assemble e nationale ; 1789De l'Imprimerie royale1789-01-01
Liste des membres qui composent le trenti`eme bureauDe l'Imprimerie royale1789-01-01
Extrait du registre des dons patriotiquesChez Baudouin1789-01-01
Liste par ordre alphabe tique de bailliages et se ne chausse es de MM. les de pute s a l'Assemble e nationale1789De l'Imprimerie royale1789-01-01
Liste, par ordre alphabe tique de bailliages et se ne chause es, de MM. les de pute s a l'Assemble e nationale1789Chez Baudouin1789-01-01
Projet d'arre te .Chez Baudouin1789-01-01
Projet de De claration des droits de l'homme et du citoyenextrait et re sume d'apre s les diffe rens projets donne s jusqu'a ce jourChez Baudouin1789-01-01
Pe tition des marchands herbagers de la Normandie `a nosseigneurs de l'Assemble e nationale. Observations d'un particulier sur la pe tition de quelques marchands herbagers de la Normandie, pre sente e `a nosseigneurs de l'Assemble e nationale le 9 novembre 1789Chez N. H. Nyon1789-01-01
Constitution politiquepour e tre discute e dans l'Assemble e nationales.n.]1789-01-01
Moins de paroles et plus d'effetsadresse sans fadeur a l'Assemble e nationales.n.]1789-01-01
Motion sur l'e change de Sancerrepre sente e a l'Assemble e nationales.n.1789-01-01
... Liste de MM. les de pute s composant le Comite des rapportsDe l'Imprimerie nationale1789-01-01
Pe tition a l'Assemble e nationales.n.1789-01-01
AdresseDe l'imprimerie de J. B. Caron l'a^ine1789-01-01
AdresseChez N. H. Nyon1789-01-01
Lettre de M. le cte. Charles de Lameth, a M. le chr. de B., adresse e a l'Assemble e nationale, par un citoyen de l'Anjou, a la suite d'un don patriotiques.n.1789-01-01
Projet d'arre tequi sera discute dans l'Assemble e nationale, demain 6 aou t 1789Chez Baudouin1789-01-01
Petitions.n.1789-01-01
Projet de de cret sur l'organisation des troupes de la MarineDe l'Imprimerie nationale1789-01-01
... Se ances tre s-remarquables, du mardi premier de cembre 1789, soir, & du mercredi 2, matins.n.1789-01-01
Premier discours d'un de pute a l'Assemble e nationaleprononce tout bass.n.1789-01-01
Assemble e nationale, se ance du 11 juillets.n.1789-01-01
Motions adresse es a l'Assemble e nationale en faveur du sexeDe l'imp. de la veuve Delaguette1789-01-01
Pre cis des seances des 5 & 6 aou t 1789Chez Baudouin1789-01-01
Copie d'une lettre en date du 18 juillet, envoye e par un courrier extraordinaire par les ne gocians de Lyon a leurs compatriotes, en foire de BeaucaireLyon, le 18 juillet 1789De l'imprimerie du Tiers-E tat1789-01-01
Pre cis de la se anceChez Baudouin1789-01-01
Projet de loi concernant les attroupemensdu 14 octobre 1789Chez Baudouin1789-01-01
Vues impartiales sur les Parlemenspropose es par un citoyen `a un membre de l'Assemble e nationales.n.1789-01-01
Proce s-verbauxAu bureau du Journal ge ne ral de la cour & de la ville1789-01-01
Premie re lettre a l'Assemble e soi-disant nationales.n.1789-01-01
Extrait des proce s-verbaux de l'Assemble e nationale, des 9, 11, 12, 14, 17, 21, 24, 27, 30 septembre et 1 octobre 1789s.n.1789-01-01
Re glement a l'usage de l'Assemble e nationales.n.1789-01-01
Extrait du proc`es-verbalChez Baudouin1789-01-01
Assemble e nationales.n.1789-01-01
Projet d'articles a de creter sur les ho pitaux militairesDe l'Imprimerie nationale1789-01-01
Re flexions d'un de pute a l'Assemble e nationalesur le projet de de claration des droits de l'homme en socie te ; lu a cette assemble e ; adresse es aux repre sentans de la nationChez Baudouin1789-01-01
Projet de De claration des droits de l'homme et du citoyenChez Baudouin1789-01-01
Arre te s de la nation, et copie tre s-exacte de la lettre adresse e a M.E. Nairacdate e du mercredi 15 juillet 1789s.n.1789-01-01
Le voeu de la nation franc ʹaise accomplide die `a l'Assemble e nationale, `a Versailles le 29 juin 1789s.n.1789-01-01
InstructionDe l'imprimerie de la veuve Sibie1789-01-01
[Proc`es-verbalBaudouin, imprimeur de l'Assemble e nationale1789-01-01
Liste, par ordre alphabe tiquede messieurs les de pute s a l'Assemble e nationale qui se sont trouve s pre sens a l'appel nominal, le 29 septembre 1790, jour ou la question des assignats-monnoie sans inte re t a e te de cide ... de cret du 29 septembre 1790 ...s.n.]1790-01-01
Note justificativesur le premier rapport du Comite de judicature ; concernant la liquidation et le remboursement des offices ; imprime e par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
De nonciation faite a l'Assemble e nationale de la municipalite de Montaubanqui a fait pendre cinq dragons nationaux & fait faire amende honorable pieds nus & en chemise a cinquante-cinq bourgeois, bons citoyens, pour avoir soutenus les de cret [sic] de l'Assemble e nationale, avec les lettres trouve es par la municipalite de Bourgoin sur monsieur Gouvelet, lieutenant des gardes d'ArtoisDe l'imprimerie de Dumaha1790-01-01
A l'Assemble e nationales.n.1790-01-01
Questions importantes a re soudre par l'Assemble e nationale& sur lesquelles elle est supplie de permettre quelques observationsChez Baudouin1790-01-01
Rendez-nous nos dix-huit francset foutez-vous le camp ; adresse a l'Assemble e dite nationaleDe l'imprimerie de Galle e1790-01-01
Adresse a messieurs les pre sidents et de pute s a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Prault1790-01-01
Loi relative aux de penses des travaux litte rairesDe l'Imprimerie royale1790-01-01
Re ponse des Franc ʹoisau discours adopte par l'Assemble e nationale, le 11 fe vrier 1790s.n.1790-01-01
N'est-il pas temps de le dire?s.n.1790-01-01
Petition a l'Assemble e nationales.n.1790-01-01
Me moire des fabricans de papiers a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Laillet & Garne ry1790-01-01
Petition patriotique adresse e a l'Assemble e nationaleet soumise a l'examen des soixante districtsDe l'imprimerie de He rault1790-01-01
Pe tition a nosseigneurs de l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Momoro1790-01-01
Lettre d'un cre ancier du clergea M. le pre sident de l'Assemble e.De l'imprimerie de J.J. Rainville1790-01-01
De part de 1500 hommes de la Garde nationale bordelaise, pour Montaubans.n.1790-01-01
Le publiciste a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Monsieur1790-01-01
Les provinces a l'Assemble e nationalesur l'e mission des assignats-monnoie ; [motto: 4 lines]De l'imprimerie d'un royaliste1790-01-01
Remontrances des provincesde la Flandre, du Haynaut, du Cambre sis, de l'Artois, de Picardie, de Bredenarde, du Dauphine , etc. ; a l'Assemble e nationale ; sur le serment civique qu'elle vient d'ordonner pour le maintien de sa nouvelle constitutionChez les marchands de nouveaute s1790-01-01
Extrait du Journal de ParisAssemble e nationale ; se ance du 4 fe vrier 1790De l'imprimerie de J. Allier1790-01-01
De cretsDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Pe tition adresse e a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie du Cercle social1790-01-01
Ouvrez encore les yeuxsur les nouvelles erreurs du Comite eccle siastique, dans son projet concernant les empe chemens, les dispenses et la forme des mariages, rapporte par M. Durand de Maillane ; re flexions adresse es a l'Assemble e nationale par un de ses membresDe l'imprimerie de Jacob-Sion1790-01-01
Ouvrez les yeux, et ne les fermez jamaissur le danger de la pluralite des cultes publics dans le royaume ; re flexions adresse es a l'Assemble e nationale, par un de ses membresChez Baudouin1790-01-01
Compte rendu par une partie des membres de l'Assemble e nationale, de leur opinion sur le rapport de la proce dure du Cha telet, & sur le projet de de cret propose par le Comite des rapports, & adopte par l'Assemble e nationale dans la se ance du 1 octobre 1790s.n.1790-01-01
Priere a l'Assemble e nationalepour les entrepreneurs de ba timens, ouvriers & fournisseurs des ba timens du roi & de la reineDe l'imprimerie de N.H. Nyon1790-01-01
Memoire adresse a l'Assemble e nationalepar S.A.R. Mgr. Comte d'Artois & les princes du sang fugitifsSur l'imprime de Paris, de l'imprimrie de F. Brebion1790-01-01
Remercimens solemnels a Nosseigneurs de l'Assemble e nationales.n.]1790-01-01
InstructionDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Moyen de faire reparoitre le nume raire dans Parisadresse a l'Assemble e nationaleChez G. De Bure l'ai ne1790-01-01
PetitionDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Projet de de creta discuter a la se ance de l'Assemble e nationale, du 19 fe vrier 1790De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Se ances.n.1790-01-01
De tail circonstancie du grand complot du Chatelet contre l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie d'un Ami du peuple1790-01-01
Declaration d'une partie de l'Assemble e nationale, sur le de cret rendu le 13 avril 1790, concernant la religionDe l'Imprimerie de Vezard & Le Normant, rue des Pre tres S. Germain-l'Auxerrois, vis-a -vis l'eglise1790-01-01
De cret propose a l'Assemble e nationale, des 83 de partemens fe de re sportant abolition de la royaute ; pe tition importante sur le me me sujets.n.1790-01-01
De clarationChez Gattey1790-01-01
Extrait du proce s verbal de l'Assemble e nationale, du 30 avril 1790addresse de l'Assemble e nationale aux Franc ʹois, sur l'e mission des assignats-monnoie1790-01-01
Rapport des commissaires de l'Assemble e nationale charge s de surveiller les ope rations de la Caisse d'escomptele 30 mai 1790 : imprime par ordre de l'Assemble e.De l'Imprimerie nationale1790-01-01![Cover image for Ier [i.e. Premier] projet de de cret sur la gabelle](https://covers.openlibrary.org/b/id/13401554-S.jpg)
Ier [i.e. Premier] projet de de cret sur la gabelleChez Baudouin1790-01-01
Me moire pour MM. les privile gie s de la communaute des maitres perruquiersa nosseigneurs les pre sident et membres de l'Assemble e nationales.n.1790-01-01
Projet de de cret, sur la contribution foncie reChez Baudouin1790-01-01
Proce s-verbaldu transport de l'oriflamme de l'Arme e franc ʹoise a la salle de l'Assemble e nationaleChez Baudouin1790-01-01
Expose des inconve niens facheuxqu'aura, pour les marchands, entrepreneurs manufacturiers, ouvriers, etc. l'e tablissement d'un papier-monnoie a l'inte re t ; pre sente a l'Assemble e nationale, le jeudi 9 avril 1790s.n.1790-01-01
Extrait du proc`es-verbalDe l'Imprimerie royale1790-01-01
Adresse de plusieurs ne gocians de la province de Normandie et de la ville de Parisa l'Assemble e nationales.n.1790-01-01
Projet de de crets.n.1790-01-01
De tail circonstancie des complots journaliers du Chateletcontre l'Assemble e nationale : suivis des motifs pressants d'organiser toutes les jurisdictions du royaumeDe l'imprimerie d'un Ami du royaume1790-01-01![Cover image for ... De nombrement de tous les de pute s qui doivent se rendre a Paris, pour la fe de ration du 14 juillet [1790], selon les bases porte es par l'Assemble e nationale ...](https://covers.openlibrary.org/b/id/13428672-S.jpg)
... De nombrement de tous les de pute s qui doivent se rendre a Paris, pour la fe de ration du 14 juillet [1790], selon les bases porte es par l'Assemble e nationale ...s.n.1790-01-01
Reque te pour les freres lais Capucinsa nosseigneurs de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Discours prononce a l'Assemble e nationaleau nom de toutes les troupes de ligne de France ; dans la se ance du 13 juillet soir ; imprime par ordre de l'Assemble e.De l'Imprimerie nationale1790-01-01
Pe tition a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Demonville1790-01-01
Projet de de cret, sur la conservation et la re formation de l'Ho tel des invalidesDe l'imprimerie du Patriote franc ʹois1790-01-01
Tr`es-humble suppliqueChez Baudouin1790-01-01
Projet d'un syste me de composition et d'organisationpour le corps de la Marine ; pre sente a l'Assemble e nationale ; [motto: 6 lines]Chez Leclere1790-01-01
Rapport a l'Assemble e nationaledu vol fait par le Vicomte de Mirabeau, des cravates des drapeaux de son re giment ; emprisonnement de M. le Vicomte de Mirabeau a CastelnaudaryDe l'imprimerie du Postillon1790-01-01
Re flexions d'un bon citoyenen faveur du divorces.n.1790-01-01
Pe tition du commerce de Parisadhe sion a cette pe tition, des de pute s extraordinaires du commerce de France ; pre sente e `a l'Assemble e nationale, `a la se ance du 10 fe vrier 1790 au soir par M. Couteulx, de pute de RouenDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Conduite des ministresde voile par l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de veuve Barret1790-01-01
Reque te pour les fre res lais, Carmes de chausse es de Paris, &ca nosseigneurs de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Compte ge ne ral des recettes et des de penses de l'e tatdepuis le premier mai 1789, jusques et compris le 30 avril 1790 ; imprime par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
Avis a l'Assemble e nationalesur la contre-re volution, ou projet de conciliations.n.]1790-01-01
Observations pour servir de re ponse a deux imprime s adresse s a l'Assemble e nationalesur l'administration des Quinze-vingtsDe l'imprimerie de Cl. Simon1790-01-01
Me moire a messieurs les de pute s de l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Momoro1790-01-01
De cret sur la Constitution civile du clergedu 12 juillet 1790Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemble e nationale, rue dn [i.e. du] Foin Saint-Jacques, no. 311790-01-01
Nouvelle de claration formelle de trois cens de pute s de l'Assemble e nationaleau sujet du roi et des puissances e trange resDe l'imprimerie de l'Ami du roi1790-01-01
Pe tition adresse e a l'Assemble e nationale par les auteurs et e diteurs de musiqueDe l'imprimerie de Laurens ai ne et comp.1790-01-01
Pe titionChez la veuve Macart1790-01-01
L'Assemble e nationale aux Franc ʹaisproclamation de cre te e dans la se ance du vingt-deux juin mil sept cent quatre-vingt-onzeDe l'imprimerie de J.J. Le Boullenger, imprimeur du de partement de la Seine Infe rieure, rue du Grand-Maule vrier1791-01-01
Projet d'e tat du service de la poste aux lettrespour 1792De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Additions, transpositions et changemensDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Lois relatives au serment des eccle sistiquesDe l'Imprimerie du Depot des lois, place du Carrousel1791-01-01
Instruction sur la proce dure criminelles.n.1791-01-01
Pe tition a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Boulard1791-01-01
Pe tition pre sente e a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Laurens jeune1791-01-01
Projet de de cret sur la police de la navigation et des ports de commerceDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
De cret de l'Assemble e nationale, du vingt-un juin mil sept cent quatre-vingt-onzeDe l'imprimerie de J.J. Le Boullenger, imprimeur du de partement de la Seine Infe rieur, rue du Grand-Maule vrier1791-01-01
Projet d'articles additionnels au de cret sur la contribution foncie reDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Liste des de pute s absenslors de l'appel nominal du 12 juillet 1791De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Adresse a l'Assemble e nationaleChez Aime de la Roche1791-01-01
Decret de l'Assemble e nationaledu 21 juin 1791De l'imprimerie de Louis Oursel, imprimeur du roi, rue de la Vicomte1791-01-01
Compte renduAu bureau de l'Ami du roi1791-01-01
Pe tition des fabricans de galons, tireurs d'or, passementiers, tissutiers, frangers, &c. de la ville de Parisa l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Labarre1791-01-01
Projet de de cretsur le cumul de la di me avec le champartDe l'Imprimerie nationale1791-01-01![Cover image for De cret de l'Assemlbe e nationale, du vingt-quatre juin mil sept [cent] quatre-vingt-onze](https://covers.openlibrary.org/b/id/13397969-S.jpg)
De cret de l'Assemlbe e nationale, du vingt-quatre juin mil sept [cent] quatre-vingt-onzeDe l'imprimerie de J.J. Le Boullenger, imprimeur du de partement de la Seine Infe rieure, rue du Grand-Maule vrier1791-01-01
De cretDe l'Imprimerie royale1791-01-01
Re flexions sommaires pre sente es a l'Assemble e nationalepour les entrepreneurs et acteurs des spectacles de province ; contre la Corporation des auteurs dramatiques et lyriquesDe l'imprimerie de la rue des Nonaindie res1791-01-01
Loi relative a l'e change du ci-devant comte de Sancerredonne e a Paris, le 12 septembre 1791De l'Imprimerie royale1791-01-01
Lettre de Voltairea l'Assemble e nationales.n.1791-01-01
InstructionDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Pe tition des marchands de vin en gros de la ville de Rouena l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie du Postillon1791-01-01
Tarif des droitsqui seront perc ʹus a toutes les entre es et sorties du royaumeDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Pe titionDe l'imp. de la ve [veuve] Delaguette1791-01-01
Tarif ge ne ral des droits qui seront perc ʹus a toutes les entre es et sorties du royaumesur toutes les productions et marchandises venant de l'etranger ; et sur celles exporte es du royaume `a l'etranger ; de cre te par l'Assemble e nationale les 31 janvier, 1er fe vrier, 1 et 2 mars 1791 ; et imprime par son ordre, conforme ment au proc`es-verbal du premier fe vrier, sous l'inspection des commissaires de ses comite s re unis, d'agriculture, de commerce et des contributions publiquesDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Respectueuse pe tition des artistes inventeursa l'Assemble e nationaleVeuve Desaint, imprimeur1791-01-01
Loi relative a l'impression des de cretsdonne e a Paris, le 20 juillet 1791Chez D. Desclassan, mai tre-e s-arts, imprimeur de l'Acade mie des sciences, pre s la Place Royale1791-01-01
Projet de loisur les delits et les peines militaires, corrige .De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Grande de nonciation des ministress.n.1791-01-01
Interrogatoire du roi et de la reineet leur de claration aux commissaires nomme s par l'Assemble e nationale ; imprime s par ordre de l'Assemble e.De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Proce s-verbalDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Pe tition des employe s des messageriesa l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Ballard1791-01-01
De cret et instruction de l'Assemble e nationale, du 13 janvier 1791, sur la contribution mobiliaireaccepte s par le roi, le [blank] fe vrier 1791 : avec les mode les y annexe s.De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Pe tition des marchands de vin de la ville de Parisa l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de la veuve Valade1791-01-01
Lois relatives a la contribution foncie res.n.1791-01-01
De cretDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
L'Assemble e nationale aux Franc ʹoisproclamation de cre te e dans la se ance du 22 juin 1791Des imprimeries de Gibelin-David & Emeric-David1791-01-01
Projet de de cret sur les e coles de mathematiques et d'hydrographie de la Marines.n.1791-01-01
De clarationAu bureau de l'Ami du roi1791-01-01
Projet de de cret et de tarifpour le transport des lettres, paquets, or et argent, confie s a la re gie des postes aux lettresDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Instruction concernant les cha sses, reliquaires & autres pie ces d'orfe vrerie provenant du mobilier des maisons eccle siastiques, & destine s a la fonteDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Projet de de cret sur l'emploi de l'argenterie des eglises, chapitres & communaute s religieuses, juge e inutile au cultepre sente a l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Projet de de cretDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Projet de de cret concernant les sources d'eau, les ruisseaux et petites rivie res, les fleuves et rivie res navigables, et atterrissemens en de pendans, les eaux stagnantes et les eaux pluviales et d'e coulement ; imprime par ordre de l'Assemble e nationale ; du 11 septembre 1791De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Grande arrestation du roi, et de la famille royale, en Lorrainepar le mai tre de poste et les habitsns [i.e. habitans] d'Astenay, malgre les efforts des hussards sons [i.e. sous] le commandement du he ros de Nancy, M. Bouille qui vouloit favoriser leur e vasion ; et De cret de l'Assemble e qui ordonne l'envoi de dix mille hommes de Gardes nationales pour le ramener dans la capitaleDe l'imprimerie de Valois1791-01-01
Projet de de cret de lois ruralesDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
L'Assemble e nationale aux Franc ʹaisrelativement aux contributions publiques ; proclamation de cre te e le 24 juin 1791Chez D. Desclassan1791-01-01
La descente de Mirabeau aux enfersdedie e a l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie d'Allier1791-01-01
De cret de l'Assemble e nationale, du vingt-deux juin 1791De l'imprimerie de J.J. Le Boullenger, imprimeur du de partement de la Seine Infe rieure, rue du Grand-Maule vrier1791-01-01
Suite du projet de loi sur les successionsDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Projet de de cret sur les salines et salins nationauxDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Projet de decret sur le service des postes aux lettresDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
Loi relative a l'organisation des ponts et chausse esdonne e a Paris, le 19 janvier 1791 : de cret de l'Assemble e nationale, des 4 novembre, 14, 16, 28 et 31 de cembre 1790, sur les ponts et chausse esDe l'Imprimerie du De pot des lois1791-01-01
Loi sur la re sidence des fonctionnaires publiquesavec tous les de bats, les discours des diffe rens orateurs, tels que MM. Lameth, Duval, Pe thion, Mirabeau, Barnave, Maury, Cazale s, &c. &c. ; le tout litte ralement pris & imprime tel qu'il a e te prononce dans l'Assemble e nationaleDe l'imprimerie de Le Hodey1791-01-01
RapportDe l'Imprimerie nationale1791-01-01
De couverte pour transporter les assignats d'une ville a une autre, sans courir les risques du brigand et en conservant a la poste tous ses avantagespre sente e a l'Assemble e nationale, le 10 mars 1791De l'imprimerie de la Socie te litte raire1791-01-01
De cret de lAssemble e nationale, du vingt-quatre juin mil sept cent quatre-vingt-onzeDe l'imprimerie de J.J. Le Boullenger, imprimeur du de partement de la Seine Infe rieure, rue du Grand-Maule vrier1791-01-01
Lettre adresse e a MM. du cote droit de l'Assemble e dite nationaleDe l'Imprimerie royaliste1791-01-01
Instruction adresse e aux administrateurs de districts et de de partemenspour la liquidation des di mes dont l'Assemble e nationale a ordonne le remboursement ; de cre te e le 20 juillet 1791De l'Imprimerie nationale1791-01-01
Note instructiveremise en mai 1791 aux membres de l'Assemble e nationale, par quelques Hollandois actuellement a ParisDe l'imprimerie de H.J. Jansen1791-01-01
Re sultat du scrutinindicatif pour la nomination du gouverneur de l'he ritier pre somtif de la couronne ; imprime par ordre de l'Assemble e nationaleDe l'Imprimerie nationa[le]1791-01-01
ReclamationChez Lallemand1791-01-01
Avis des librairesa messieurs les de pute s de l'Assemble e nationale ; relatif aux ouvrages de M. Thorillon, de pute de Paris, sur la le gislation criminelle, de police & civile, & sur l'impo t unique ; qui se trouvent chez Baudouin, imprimeur de l'Assemble e nationale, cour des Capucins ; & chez Boucher, Jardin des FeuillansDe l'Imprimerie nationale1792-01-01
De cretDe l'Imprimerie nationale du Louvre1793-01-01
De cret faisant suite au de cret concernant l'organisation judiciairedes 15 ao^ut et 2 septembre 1790-11 du m^eme moisDe l'imprimerie du Depot des lois1794-01-01