Jacques Potier
Died 1555-01-01
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- Open LibraryOL15125367A
Top Subjects
- Early works to 1800 (3)
- Customary law (3)
- Bourbonnais (3)
- France (3)
Books by Jacques Potier
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Les coustumes du pays et duché de BourbonnoisChez la veufue G. Loyson au Palais, à Pentrée de la Gallerie des prisonniers, au nom de Iesus1654-01-01
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Coutumes generales et locales du pais et duché de Bourbonnoisavec les commentaire, dans lequel les coutumes sont expliquées suivant les observations manuscrites & sentimens des plus sçavans magistrats, & plus habiles avocats de la province qui ont vêcu depuis la rédaction de ces coutumes, jusqu'à présent; les sentences contradictoires de la senéchaussée & siége présidial de Moulins, renduës sur les contestations formées touchant l'explication de ces coutumes; les arrêts qui sont intervenus sur ces sentences; l'usage qui s'observe dans la province: a quoi on a joint les notes de M. Charles Dumoulin, les décisions tirées des commentaires imprimés de M. Jean Papon, Jean Duret, Jacques Potier, & la conformité de ces coutumes avec l'ancienne coutume de cette province, le droit ecrit, & les autres coutumes du royaumeAu Palais, chez Paulus-du-Mesnil, imprimeur-libraire, Grand' salle, au pillier des consulattions, au Lion d'or1732-01-01
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Coutumes générales et locales du pays et duché de Bourbonnoisavec le commentaire dans lequel ces coutumes sont expliquées suivant les observations manuscrits & sentimens des plus savans magistrats, & plus habiles avocats de la province, qui ont vêcu depuis la rédaction de ces coutumes, jusqu'à présent; les sentences contradictoires de la sénéchaussée & siége présidial de Moulins, rendues sur les contestations formées touchant l'explication de ces coutumes; les arrêts qui sont intervenus sur ces sentences; l'usage qui s'observe dans la province: a quoi on a jointles notes de M. Charles Dumoulin, les décisions tirées des commentaires imprimés de M. Jean Papon, Jean Duret, Jacques Potier, & la conformité de ces coutumes, avec l'ancienne coutume de cette province, le droit écrit, & les autres coutumesdu royaumeSeconde édition.Chez Martin Dégoutte, imprimeur-libraire, près la fontaine des lignes.1780-01-01