Joseph Cle ment Poullain de Grandprey

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Total count: 34

• Rapport fait au nom des Comite des domaines et de finances reunis, sur la gestion, la comptabilite et l'emploi des fonds apparatenans aux communes, et provenans de la vente de leurs bois

  Impr. nationale1790-01-01
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  Opinion de Joseph-Cle ment Poullain-Grandprey, de pute du de partement des Vosges a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVIimprime e par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
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  Rapport et projet de de cret pre sente , au nom des Comite s des domaines & d'alie nation, par Poullain-Garndprey [sic], de pute par le de partement des Vosges, sur la re clamation des fermiers de diffe rens biens des e migre s, de pendans du district de Cadillac, contre un arre te du de partement de la Gironde, qui annulle les baux de ceux de ces biens qui comprennent des bois d'une contenance de plus de six arpensimprime s par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
• 
  Opinion de Poullain-Grandprey, de pute du de partement des Vosges, sur cette question, Le jugement qui sera prononce par la Convention nationale, contre Louis Capet, sera-t-il soumis a la ratification du peuple?imprime e par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Opinion de Joseph-Cle ment Poullain-Grandprey, de pute du de partement des Vosges a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVIimprime e par ordre de la Convention nationale

  De l'imprimerie d'Aime Vatar-Delaroche1793-01-01
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  Rapport fait au nom de la Commission des vingt-quatre, par Poullain-Grandprey, de pute du de partement des Vosges, sur les charges & accusations contre la citoyenne Rothelin Rohan-Rochefort

  De l'Imprimerie nationale1793-01-01
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  Rapport et projet de de cret pre sente s au nom des Comite s d'alie nation & des domaines, par Poullain-Grandprey, de pute par le de partement des Vosges, sur les baux des biens d'e migre s dans lesquels sont comprises quelques parties de fore ts

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
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  Rapport et projet de de cret, pre sente s au nom des Comite s des domaines et alie nation re unis, et du commerce, sur la re clamation des proprie taires des droits e tablis sur la navigation de la Loire, depuis St-Rambert jusqu'a Rouane

  De l'Imprimerie nationale1794-01-01
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  Rapport et projet de de cret, sur l'e change des ci-devant principaute s de Sedan et Raucourtpre sente s au nom des Comite s de salut public, des finances, d'alie nation et des domaines re unis

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
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  Proclamation et arre tePoullain-Grandprey, Ferroux et Despinassy, repre sentants du peuple, envoye s dans les de partements de l'Ain, l'Isere, Loire, Rho ne, Sao ne & Loire, investis des pouvoirs de le gue s aux repre sentants du peuple pre s les arme es, aux citoyens des me mes de partements

  De l'imprimerie des Halles de la Grenette1795-01-01
• Rapport ... sur la duree des fonctions des presidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels

  Impr. nationale1797-01-01
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  Opinion de Poullain-Grandprey, de pute par le de partement des Vosges, sur l'alie nation des presbyte resse ance du 12 thermidor an V.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Motion d'ordre de Poullain-Grandprey, de pute par le de partement des Vosges, sur l'abolition absolue de l'ancien calendrier, et l'obligation a tous les citoyens franc ʹais de se conformer a l'e re re publicainese ance du 2 vende miaire an 6.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Rapport fait par Poullain-Grandprey, de pute des Vosges, au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans Eschasseriaux jeune, Laloy, Michaud, Villers et Poullain-Grandprey, sur la proposition de rapporter la loi du 30 messidor an 5.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Rapport fait par Poullain-Grandprey sur les peines a appliquer aux individus condamne s a la de portation, qui ne l'auront point subie ou qui s'y seront soustraitsse ance du [blank] vende miaire an 6.

  De l'Imprimerie nationale1797-01-01
• 
  Rapport fait par Poullain-Grandprey, de pute par le de partement des Vosges, sur l'admission du tiers consolide des bons d'arre rages de rentes, &c., en paiement de la portion surenche rie des domaines nationauxse ance du 16 fructidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• 
  Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom d'une commission spe ciale compose e des repre sentans du peuples Thiesse , Guttinger & Poullain-Grandprey, sur les postes aux chevauxse ance du 14 thermidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• Rapport sur les peines à appliquer aux individus condamnés à la déportation, qui ne l'auront point subie ou qui s'y seront soustraits

  impr. nationale1798-01-01
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  Rapport fait par Poullain-Grandprey, de pute par le de partement des Vosges, au nom d'une commission spe ciale, sur l'administration des postes aux chevaux

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par Poullain-Grandprey, de pute par le de partement des Vosges, au nom des commissions de surveillance de la Tre sorerie nationale, de la comptabilite , et celle charge e d'assurer le service de l'an 8, sur les moyens d'acce le rer et de re gulariser la comptabilite interme diaire et constitutionnellese ance du 14 vende miaire an 8.

  De l'Imprimerie nationale1799-01-01
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