Vitry-le-François (France)
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Les gra[n]des coustumes generalles et particulieres du royaulme de Franceselon lesquelles se reiglent toutes les cours et iurisdictions dudit royaulme. Lesquelles coustumes ont este establyes confermees et par edict perpetuel roborees et auctorisees par la court de parlement. Cest a scauoir les coustumes de la preuoste et viconte de Paris ville capitale du royaulme les coustumes de Meaulx, Melun, Victry, Chaumont, Orleans. et c. Par lequel establissement confirmation et arrest dicelle court donne le premier iour de mars mil cinq cens et dix : a este dit ordonne et expressement deffendu a tous practiciens de ce royaulme et a tous autres de quelque estat quilz soyent que doresenauant ilz ne proposent ne alleguent en iugement ne dehors autres coustumes esditz lieux que celles qui ont este rapportees et approuues par ladicte court et qui sont contenues en ce present volume sur grosses peines et amende arbitraire. Sur lesquelles coustumes et chacun articel dicelles ont este apposees plusieurs bonnes et briefues cotations. Le quel doit estre appelle le coustumier auctentique de France, et lenseigne et refuge de tous practiciens. Auec la table alphabetique amplement colligee pour plus facillement entendre lecontenu dicelles coustumesNouuellement imprimees a Paris a lan mil cinq cens et dixsept. Cum priuillegio regis.Sur le pont Nostre Dame a lenseigne Sainct Iehan lEuangliste, et en la rue de la vielle pelleterie au croissant ou au Palais pres la chapelle ou len chante la messe de messeigneurs les presidens es bouticles de Jehan la Garde libraire iure de lUniuersite de Paris et de Pierre le Brodeur du coste mes mes [sic] de ladicte chappelle.1517-01-01
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Les coustumes des bailliage, & preuosté de SensEnsemble l'extraict des oppositions, additions, modifications, & appoincteme[n]ts intervenuz en la publication d'icelles. Auec plusieurs arrests, notables, & accords sur chacu[n] article des coustumes de Paris, Meaulx, Meleu[n], Troyes, Chaulmo[n]t en Bassigny, Victry en Partois, Orleans, Montargis, autreme[n]t dictes de Lorriz, Auxerre, & Bourgongne, pays circonvoisins & adjacents desdictes bailliage, & preuosté de Sens. Auec priuilege du royPar Galiot du Pré, libraire iuré de l'vniuersité.1552-01-01
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Les coustumes du bailliage de Vitry en Pertoisredigees & emologuees par les trois estats, en l'an mil cinq cens & neufChez la vefue Iean de Foigny, à l'enseigne du Lion, prés le College des bons enfans.1605-01-01
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Coutumes de Vitry le FrançoisQuatrieme editon. Corrigée & augmentée d'une nouvelle harmonie de loix, d'arrests, & décisionsinterpretatives du droit coûtumier curieusement illustrée de citations élegantes. Avec divers traitez separez touchant le droit des juges conservateurs, de la navigation, des incendies, & autres.Chez Jacques Seneuze, imprimeur & libraire ordin. du roy, & de la ville, sur le pont de Nau, au Lion.1676-01-01
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Coutumes du bailliage de Vitry en Perthoisavec un commentaire; et une description abregée de la noblesse de France, par rapport au chapitre des fiefs, & autres dispositions qui concernant la noblesse en cette coutumeChez Claude Bouchard, libraire & imprimeur du roy & de la ville, à la Bible d'or.1722-01-01
Documents inédits sur les États-généraux (1482-1789) tires des Archives de ...H. Champion1879-01-01