Books by Roger Ducos
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Opinion de Roger Ducos, de pute du de partement des Landes a la Convention nationale, sur cette question, Louis XVI peut-il e tre juge ? Doit-il e tre juge par la Convention nationale?De l'Imprimerie nationale1792-01-01
Rapport et projet de de cret, sur les observations faites par le ministre de l'Inte rieur relatives a l'exe cution de la loi des 27 fe vrier & 14 aou t 1793 (vieux style) concernant les indemnite s a accorder aux citoyens qui ont e prouve ou qui e prouveront des pertes par l'invasion de l'ennemiDe l'Imprimerie nationale1793-01-01
Opinion de Roger Ducos, de pute du de partement des Landes a la Convention nationale, sur le jugement de Louis XVIDe l'Imprimerie nationale1793-01-01
Rapport et projet de de cret sur les observations faites par le ministre de l'Inte rieur, relatives a l'exe cution des lois des 26 novembre, 4 mai et 15 septembre 1793 (vieux style) concernant les secours accorde s aux familles des militaires et marins qui sont au service de la Re publiqueDe l'Imprimerie nationale1793-01-01
Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des secours publics par Roger Ducos, député du département des Landes, relatifs aux réclamations des fermiers de la commune de Dormans & autres environnantes, contre l'art. IX du décret additionnel du premier brumaire, qui exclut les fermiers de la prétention aux indemnités nationales pour perte de fruitsDe l'Imprimerie nationale1794-01-01
Rapport de Roger Ducos, de pute du de partement des Landes, sur sa mission a LandreciesDe l'Imprimerie nationale1794-01-01
Rapport et projet de de cret pre sente s a la Convention nationale au nom du Comite des secours publics, par Roger Ducos, de pute par le de partement des Landes, sur des articles additionnels a la loi du 19 aou t 1793 (vieux style) relative aux indemnite s dues aux citoyens qui sont demeure s charge s d'enfants abandonne s.De l'Imprimerie nationale1794-01-01
Opinion de Roger Ducos, repre sentant du peuple, sur la re solution du 16 brumaire an 5 relative a la loi du 3 brumaire an 4se ance du 12 frimaire an 5.De l'Imprimerie nationale1796-01-01
Opinion de Roger Ducos sur la re solution du 17 thermidor dernier, relative aux domaines conge ablesse ance du 3 brumaire, an 6.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Goupil-Pre felne, Regnier, Maleville, Detorcy, Rosse e, Roger Ducos, & de feu Ligeret, sur la troisie me re solution du 28 vende miaire, relative aux transactions entre particuliers sur alie nations d'immeubles, licitations & partages, &c., pendant la de pre ciation du papier monnaiese ance du premier frimaire an 6.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Roger Ducos, au nom de la Commission des inspecteurs du Conseil des anciens, compose e des repre sentans du peuple Auguis, Regnier, Lacombe-Saint-Michel, Rosse e et Roger-Ducos, sur le tirage au sort, prescrit par la loi du 20 nivo se an 5, entre les repre sentans du peuple qui, ayant e te membres de la Convention nationale, se trouvent e tre encore membres du Conseil des anciensse ance du 14 vento se, an V.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 23 frimaire dernier, relative a des additions a la loi du 11 du me me mois & a la re solution du 28 vende miaire pre ce dent, concernant les transactions entre particuliers pendant la de pre ciation du papier-monnoiese ance du 7 nivo se an 6.De l'Imprimerie nationale1797-01-01
Rapport fait par Roger Ducos, au nom d'une commission spe ciale, sur la re solution du 14 de ce mois relative aux de lais pour se pourvoir par appel & en cassation contre les jugemens en matie re de prises maritimesse ance du 26 flore al an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01