Pierre Delbrel

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  Opinion du citoyen Delbrrel [sic], de pute du de partement du Lot, sur les questions suivantes, Louis Capet peut-il e tre juge ? Par qui doit-il l'e tre?imprime e par ordre de la Convention nationale

  De l'Imprimerie nationale, chez Mame, imprimeur du de partement1792-01-01
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  Projet de de cret lu a la tribune de la Convention nationale le 4 avril, et pre sente au nom des Comite s de la guerre et de la marine re unis, par le citoyen Delbrel, membre du comite de la guerre, sur les secours a accorder aux familles des militaires de toutes les arme es et des marins employe s au service de la Re publique

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
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  Opinion du citoyen Delbrel, de pute du de partement du Lot, sur les questions suivantesLouis Capet peut-il e tre juge ? Par qui doit-il l'e tre?

  De l'Imprimerie nationale1792-01-01
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  Observations sur la question de savoir si la Convention doit renvoyer aux assemble es primaires la ratification ou l'application de la peine a prononcer contre Louis Capet

  De l'Imprimerie de J.P. Brasseur, rue Saint-Honre , vis-a -vis la place Vendo me, no. 2311793-01-01
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  Compte rendu a la Convention nationale par Pierre Delbrel, re presentant du peuple, des de penses qu'il a faites dans les diverses missions dont il a e te charge .

  De l'Imprimerie nationale1795-01-01
• Opinion ... sur le projet de resolution ... sur la duree des fonctions des presidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels

  Impr. nationale1797-01-01
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  Rapport fait par Delbrel, sur l'effet re troactif de l'article XXIII de la loi du 24 avril 1793se ance du 24 fructidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait en comite ge ne ral, par Delbrel, au nom de la Commission militaire, concernant les re quisitionnaires qui n'ont pas joint ou qui ont abandonne leurs drapeauxse ance du 21 fructidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Projet de re solution pre sente par Delbrel au nom d'une commission militaire, sur les formes dans lesquelles doivent e tre faites & juge es les demandes de dispense de service militaire pour cause d'infirmite s ou d'incapacite de servicese ance du 28 brumaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Rapport fait par Delbrel, au nom de la Commission militaire, sur le mode de juger les demandes de dispense ou d'exemption de service pour cause d'infirmite ou d'incapacitese ance du 23 vende miaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de Delbrel contre le projet de re solution relatif a la re duction du nombre des cantonsse ance du 2 frimaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Observations de Delbrel, en re ponse aux objections faites contre le projet par lui pre sente dans la se ance du 28 brumaire, au nom de la Commission militaire, concernant les dispenses de service pour cause d'infirmite s & d'incapacitese ance du 17 frimaire an 7.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Opinion de Delbrel sur l'article XVI du projet de Cholet relatif aux ministres du cultese ance du 13 nivo se an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Motion d'ordre par Delbrel sur les re glemens de police concernant les voitures de luxese ance du 22 thermidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
• Opinion ... sur le mode de recrutement de l'arméeSéance du 7 ventôse an 6.

  Imp. nat., an VI1798-01-01
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  Opinion de Delbrel contre la re solution adopte e dans la se ance du premier messidor sur le mode d'indemniser les citoyens dont les proprie te s sont juge es ne cessaires au service publicse ance du 2 messidor an 6.

  De l'Imprimerie nationale1798-01-01
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  Motion d'ordre de Delbrel sur les recettes et les de penses de l'an 8se ance du 16 fructidor an 7.

  De l'Imprimerie nationale1799-01-01
• Opinion ... contre le projet de résolutionprésenté par Lucien Bonaparte, au nom de la Commission de sept, relatif à la formation d'une armée de seconde ligne et d'une armée départementale. Séance du 13 fructidor an 7.

  Imp. nat., an VII1799-01-01
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  Discours prononce par Delbrel pour faire demander au Directoire exe cutif les rapports, e tats et indications annonce s dans le message du 9 messidor an 7se ance du 2 thermidor an 7.

  De l'Imprimerie nationale1799-01-01
• Rapport fait ... au nom de la Commission militaire, sur les dispenses, les exemptionset les congés accordés relativement au service militaire

  Imp. nat., an VII1799-01-01
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