Books by Hugues Destrem
Total count: 13
Projet de de cret sur la re vision du tarif des droits de douanepre sente a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de commerceDe l'Imprimerie nationale1792-01-01
Discours fait par Destrem, au nom des Commissions des impots directs, indirects, et des finances, re uniesse ance du 16 vende miaire an 7.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif du 27 prairial an 6se ance du 3 messidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spe ciale, sur un message du Directoire exe cutif, relatif a un re fe re du tribunal civil de la Haute Garonnese ance du 27 messidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Destrem, au nom de la commission charge e d'examiner les de penses du ministe re des relations exte rieuresse ance du 16 thermidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission spe ciale, compose e des repre sentans du peuple Hernande s, Picque (de la Haute-Saone), & Destrem, sur un message du Directoire exe cutif du 15 thermidor, relatif a la fourniture des papiers ne cessaires au timbrese ance du 28 thermidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Motion d'ordre par Destrem sur les demandes en secours pour les communes ravage es par la gre le dans le de partement de la Haute-Garonnese ance du 18 messidor an 6.De l'Imprimerie nationale1798-01-01
Le repre sentant du peuple Destrem, de pute du de partement de la Haute-Garonne, a ses commettanss.n.1799-01-01
Rapport fait par Destrem, au nom d'une commission speciale, sur les de penses du Directoire exe cutif pour l'an 8se ance du 19 fructidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Projet de re solution pre sente par Destrem, au nom de la commission spe ciale, sur l'organisation de l'emprunt de 100 millionsse ance du 13 thermidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Rapport fait par Destrem, au nom des commissions charge es d'assurer les services de l'an 7 et l'an 8, sur la fixation des indemnite s, traitemens, salaires et remises des fonctionnaires publics, employe s et salarie sse ance du 29 messidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01
Discours prononce par Destrem, sur les e ve nemens qui ont eu lieu dans le de partement de la Haute-Garonne et autres environnans, a l'occasion de la conspiration royale qui a e clate dans la nuit du 18 au 19 thermidor, et projet de re solution a cet e gardse ance du 17 fructidor an 7.De l'Imprimerie nationale1799-01-01