Sens-sur-Yonne (France)

Identifiers

Open LibraryOL2266755A

Top Subjects

France (14)
Early works to 1800 (11)
Sens-sur-Yonne (11)
Customary law (7)
Politics and government (4)
Sens-sur-Yonne (France) (4)
18th century (3)

Books by Sens-sur-Yonne (France)

Total count: 14

Les coustumes du bailliage de Sens

Chez Jehan Lecocq.1508-01-01
Les coustumes des bailliage, & preuosté de SensEnsemble l'extraict des oppositions, additions, modifications, & appoincteme[n]ts intervenuz en la publication d'icelles. Auec plusieurs arrests, notables, & accords sur chacu[n] article des coustumes de Paris, Meaulx, Meleu[n], Troyes, Chaulmo[n]t en Bassigny, Victry en Partois, Orleans, Montargis, autreme[n]t dictes de Lorriz, Auxerre, & Bourgongne, pays circonvoisins & adjacents desdictes bailliage, & preuosté de Sens. Auec priuilege du roy

Par Galiot du Pré, libraire iuré de l'vniuersité.1552-01-01
Coutumes du baillaige de Sens & ancie[n]s ressorts d'iceluy, redigées, & arrestées au mois de nouembre, l'an mil cinq cens cinquante cinq, par ordonnance du roy

De l'imprmerie de Gilles Richeboys1556-01-01
Coutumes du bailliage de BarAvec un commentaire tiré du droit romain, des coûtumes de Paris, de Sens & autres; & des arrêts & reglemens de la cour de Parlement

Au Palais, chez Guillaume Saugrain, au milieu de la Grande salle, vis-à-vis les Enquêtes, à la Croix d'or.1698-01-01
Coutumes des bailliages de Sens et de LangresCommentée et conferée avec les coûtumes voisines, & specialement avec celle de Chaumont en Bassigny

Chez les freres Osmont, quay des Augustins, près le pont Saint Michel, au Soleil d'Or.1731-01-01
Coustumes du bailliage de Senset anciens ressorts d'iceluy

Chez André Jannot, imprimeur libraire, au Nom de Jesus1732-01-01
Conférence de la coutume de Sensavec le droit romain, les ordonnances du royaume, & les autres coutumes. Ouvrage, dans lequel on a rassemblé, sur chaque texte, les questions qui peuvent y avoir rapport, le sentiment des plus célebres jurisconsultes, & les sentences & arrêts rendus dans le ressort de la coutume, qui en ont confirmé ou interprêté les dispositions. Dédié à M. Le Noir, conseiller d'etat ordinaire & au conseil royal des finances, & bibliothécaire du roi

Chez la veuve Tarbé, imprimeur du roi, Grandue rue, vis-à-vis l'archevêque.1787-01-01
Bureau de bienfaisance, cre e par la communeproce s-verbal de la se ance tenue le mardi 13 octobre 1789, cinq heures du soir

Veuve Tarbe & fils, imprimeurs du roi1789-01-01
Proce s-verbal, re dige , le 23 fe vrier 1789, par MM. les officiers municipaux de la ville de Sens, sur les faits qui se sont passe s a l'assemble e ge ne rale du dimanche 22

s.n.1789-01-01
E tat du produit des aumones faites en faveur des incendie s du dioce se de Sensdepuis le 1er. juillet 1789, jusqu'au 31 de cembre 1790

Veuve Tarbe , & fils, imprim. de S.E.1790-01-01
Déclaration du chapitre de Sens, du 23 novembre 1790 : Arrêtés du même chapitre, du 24 dudit mois : Extraits du registre des délibérations du Directoire du district de Sens, du 23 : Procès-verbal du même Directoire, du 24Lettre adressée à M. l'abbé de Chambertrand, par Messieurs les Administrateurs du Directoire du district de Sens; du 25

[s.n.]1790-01-01
Extraits du registre des de libe rations de la municipalite de la ville de Sensse ance du 8 de cembre 1791

Veuve Tarbe & fils, imprimeurs du roi1792-01-01
Le ban et l'arrière ban du bailliage de Sens au XVIe sièclecontenant les noms des seigneurs et hommes d'armes, la liste des fiefs avec l'indication de leur revenu annuel, pour les anciennes régions du Sénonais, gatinais, Puisaye, Tonnerrois, Langrois, Barrois, etc

Charles Duchemin1885-01-01
Covstvmes du bailliage de Sens & anciẽs ressorts d'iceluyredigées, & arestées au mois de nouembre, l'an mil cinq cents cinquante cinq, par ordonance du roy.