Commune de Paris (France : 1789-1794)
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Détails relatifs au bateau chargé de poudre, arrêté au POrt-S.-Paul le 6 août 1789[extrait des procès-verbaux de l'Assemblée des représentans de la commune de Paris, du jeudi 6 août 1789Lottin1789-01-01
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Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris, du jeudi 6 aout 1789Détails relatifs au bateau chargé de poudre, arrêté au Port-S.-Paul, le 6 août 1789De l'Imprimerie de Lottin, l'aîné, & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville ...1789-01-01
Assemble e des repre sentans de la Commune de Parisextrait des proce s-verbaux, se ance du 6 septembre 1789De l'Imprimerie royale1789-01-01-
Assemblée des representans de la Ville de Paris, extrait du Procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris, du jeudi 20 août 1789De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, ... rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1789-01-01
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Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris, du vendredi 21 août 1789De l'Imprimerie de Lottin, l'aîné, & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville rue S.-André-des-Arcs, No. 271789-01-01
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Protestations et réserves du Corps municipal de la ville de Paris, relativement au réglement fait pour l'exécution des lettres de convocation aux États-généraux dans la ville & fauxbourgs de Paris, & dans la prevôté & vicomté de Paris, en date du vingt-huit mars mil sept-cnet quatre-vingt-neuf; du 17 avril... 1789De l'IMprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain, ... rue S.-André-des-Arcs (no. 27)1789-01-01
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Extrait[s] du procés-verbal de l'Assemblée générale des représentans de la commune de Paris ...23 septembre 1789, [14 novembre 1789, 13 mars 1790, 22 mai 1790, 18 septembre 1790Lottin1789-01-01
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Adresse de l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, à toutes les municipalités du royaume de Francepublisher not identified1789-01-01
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Adresse de l'Assemblée générale des représentans de la commune de Paris, à tous les habitans de Paris [le 15 octobre 1789]Lottin1789-01-01
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Liste générale des représentans de la Commune de ParisDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain ... rue S. André-des-Arc (No. 27)1789-01-01
Lettre et arre te s relatifs a l'assassinat de M. Planterne gociant a Vernonet, & la mission de MM. Rousseau & Grandin, repre sentans de la Commune de Paris : de pute s a VernonDe l'imprimerie de Lottin, l'ai ne & Lottin de Germain1789-01-01
Adresse de l'assemble e-ge ne rale des repre sentans de la commune de Parispre sente e a l'Assemble e-nationale, le samedi 10 octobre 1789s.n.1789-01-01-
Arrêté concernant les soldats-déserteurs-émigransextrait du procés-verbal de l'Assemblée-générale des représentans de la commune de Paris, du lundi 19 octobre 1789De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain, Imprimeurs-libraires ordinaires de la Ville, rue S.-André-des-Arc, (No 27)1789-01-01
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Extrait[s] du procés-verbal de l'Assemblée des représentans de la commune de Paris du vendredi 21 août, [6 septembre et du jeudi 10 septembre] 17891789-01-01
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Contribution patriotiqueDe l'Imprimerie Royale1789-01-01
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Réglement que la municipalité & la comité ont jugé indispensable pour donner connoissance aux citoyens des Districts, avant leur nomination aux différents emplois fixés pour chaque district, des fonctions qui leur sont attribuées, du 23 octobre 1789De l'Imprimerie d'A.-J. Malassis, Imprimeur du Comité1789-01-01
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Extrait du Procès-verbal des représentans de la Commune de Paris, du samedi 8 août 1789De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1789-01-01
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ProclamationRecensement généralDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain1789-01-01
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Motion importante à la nation, adressé à l'Assemblée de l'Hôtel de Ville, tendante à faire afficher le procès-verbal des séances nationales dans Paris & dans toutes les villes du royaumeDe l'imprimerie de Cailleau ...1789-01-01
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Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la commune de Paris du 12 août, 1789De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain ..., rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1789-01-01
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Assemblée des représentans de la Commune de Paris Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune, du jeudi 10 septembre 1789De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain1789-01-01
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Requête présentée par le corps des domestiques employés dans la ville de Parisà l'Assemblée générale des représentans de la municipalité de la ville de ParisCellot1789-01-01
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Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris du mardi, 1 septembre 1789publisher not identified1789-01-01
Ho tel-de-ville de Pariscontribution patriotiqueDe l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs (no 27)1789-01-01-
Assemblée des représentans de la Commune de Parisextriat du procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris du vendredi 21 août 1789De l'imprimerie de Lottin, l'aîné, & Lottin de S.-Germain, Imprimeurs-Librarier ordinaires de la Ville, rue S. André-des-Arc, no. 271789-01-01
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Rapport fait, le 31 janvier 1790, à l'Assemblée générale des représentans de la Commune, sur la disproportion qui se trouve entre le numéraire en espèces, & les billets de caisse actuellement en circulation dans ParisDe l'imprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de Saint-Germain ...1790-01-01
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AdresseDe l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin1790-01-01
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Procès-verbaux relatifs à la nomination de MM. les députés de la Garde-nationale-parisienneà la Fédération générale des Gardes-nationales & des troupes de ligne du royaume, qui aura lieu à Paris, 14 juillet 1790, des 3 & 4 juillet 1790De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, ... rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1790-01-01
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Pétition du Conseil-général de la commune à la Convention nationaleDe l'Imprimerie de C.F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1790-01-01
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Suite des procès-verbaux de l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, séance du samedi 15 mai 1790De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville ...1790-01-01
Assemblée des representans de la Commune de Parisextrait du Procés-Verbal du Jeudi 14 Janvier 1790, séance du soirde l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, ... Rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1790-01-01-
Compte rendu à l'Assemblée nationaleL'Imprimerie nationale1790-01-01
Extrait du registre des de libe rations du conseil ge ne ral de la commune de Parisdu jeudi 11 novembre 1790De l'imprimerie Lottin l'ai ne , & J.R. Lottin, imprimeurs-libraires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, (No 27)1790-01-01
Proclamation du mercredi 10 novembre 1790De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & J.R. Lottin, imprimeurs de la ville, rue St-Andre -des-Arcs, (no 27)1790-01-01-
Adresse à l'Assemblée nationale, présentée par les représentans de la Commune de Paris, relativement au vœu des districts, concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placéeDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1790-01-01
Extrait du re glement de la Commune de Paris, concernant la police militairedu mercredi 17 fe vrier 1790De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, (no 27)1790-01-01-
Dépouillement des nouvelles délibérations des sections relatives au traitement du Maire, & aux indemnités accordées aux officiers-municipauxfait au Conseil-de-Ville le 4 octobre 1790Lottin1790-01-01
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Adresse des sections de Paris au Roi1790-01-01
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Convocation des quarante-huit sectionsextrait du registre du Corps municipal, du mardi 2 novembre 1790De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1790-01-01
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Adresse de la Commune de Paris a l'Assemblée nationalepublisher not identified1790-01-01
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Dénonciation du sieur La Tour-du-Pin, par la Commune de Paris, suivant l'engagement qu'elle a pris par l'adresse qu'elle a présentée à l'Assemblée nationale le 10 novembre 1790De l'Imprimerie de Chalon ...1790-01-01
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Réglement général pour la municipalité de ParisDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1790-01-01
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Adresse présentèe à l'Assemblée-nationaleLottin1790-01-01
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Extrait[s] du registre des délibérations du Conseil général [de la commune de Paris, du 18 décembre 1790, 1er avril 1791, 29 novembre 1791, 10 février, 10 mars, 21 avril, 31 mai, 1792Lottin1790-01-01
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Rapport des seconds commissaires nommés par l'Assemblée des représentans de la commune, pour examiner le rapport des premiers commissaires, l'opinion de M. Kornmann, & les autres opinions manifestées dans l'Assemblée, sur les causes de la rareté du numéraire, & les moyens d'y remédierDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain1790-01-01
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Pétition à Monsieur le maire, Messieurs les officiers municipaux & notables, composant le Conseil général de la commune de Paris, par les arts et professions du bâtimentarrêtée en Assemblée générale des députés, le 18 décembre 1790De l'Imprimerie de Veuve Hérissant, rue Neuve N.-Dame1790-01-01
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Procès-verbal de la députation des districts de Paris vers leurs majestésle 12 février 1790Chez Clousier1790-01-01
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Extrait du procés-verbal de la séance de la Section de la Fontaine de Grenelle, du 18 novembre 1790De l'Imprimerie de Prudhomme, rue des Marais, Fauxbourg Saint-Germain, No. 201790-01-01
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Pétition des députés de la commune de Paris, pour le pacte fédératif, à l'Assemblée nationaleséance du 26 juillet 1790Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale ...1790-01-01
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Dépouillement des délibérations des sections relatives au traitement du Maire & aux indemnités accordées aux officiers-municipauxfait au Conseil de ville le premier août 1790Lottin1790-01-01
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Le Conseil-général provisoire de la commune de Paris, à ses concitoyens, sur la nécessité d'accélérer l'organisation de la municipalité définitiveDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant rue Sainte-Marie1790-01-01
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Extrait du procès-verbal du mercredit 15 septembre 1790Lottin1790-01-01
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Administration de police : maire, M. Baillyadministrateurs, MM. Thorillon, Jolly, Perron et MaugisLottin1790-01-01
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Adresse à l'Assemblée nationale par les députés des soixante sections de Paris, relativement à l'acquisition à faire au nom de la commune de domaines nationauxLottin1790-01-01
Ho tel-de-ville de Paris, de par M. le maire et les officiers municipauxproclamation du mercredi 26 mai 1790De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires-ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, no 271790-01-01-
Lettre adressée par les représentans de la Commune a leurs commettansce 20 mai 1790De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville ...1790-01-01
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Extrait du registre du Conseil de ville, du samedi 7 août 1790Lottin1790-01-01
Extrait du registre des de libe rations du corps municipal, du dimanche 26 de cembre 1790convocation ge ne rale des quarante-huit sections, pour proce der a un second scrutin pour l'e lection du second substitut-adjoint du procureur de la communeDe l'imprimerie de Lottin l'ai ne & J.-R. Lottin, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, no 271790-01-01-
Lettre des députés des sections de la Commune de Paris, aux corps administratifs de départemens et de districts, et aux Sociétés des amis de la constitutionDe l'Imprimerie de Chalon ...1790-01-01
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Adresse présentée à l'Assemblée-nationale par l'Assemblée-générale des représentans de la CommuneDe l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.R. Lottin ...1790-01-01
Extrait du registre des de libe rations du conseil ge ne ral de la commune de Parisdu mardi 30 novembre 1790De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & J.-R. Lottin, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, no 271790-01-01-
Extrait[s] du registre des délibérations du corps municipal, du jeudi 5 novembre 1790[du vingt-troisième jour de prairial, l'an deuxième de la République ... (11 juin 1794)1790-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Conseil généraldu samedi 18 décembre 1790Lottin1790-01-01
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Dénonciation du sieur Champion, par la Commune de Paris, suivant l'engagement qu'elle a pris par l'adresse qu'elle a présentée à l'Assemblée nationale le 10 novembre 1790De l'Imprimerie de Chalon ...1790-01-01
Extrait du registre des de libe rations du corps municipaldu jeudi 23 de cembre 1790De l'imprimerie de Lottin l'ai ne & J.-R. Lottin, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, no 271790-01-01-
Adresse présenté à l'Assemblée nationaleDe l'Imprimerie nationale1790-01-01
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[Circulaire relative aux certificats1790-01-01
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Ordonnance de police portant invitation à tous les bons citoyens d'illuminer les façades de leurs maisons le dimanche 14 févrierjour auquel le Te Deum sera chanté dans l'église Notre-Dame en action de grâce de l'union intime du monarque avec la nationLottin1790-01-01
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Adresse de l'Assemblée générale des représentans de la commune de Parisà tous les habitans de Paris [le 15 octobre 1789]de l'Imprimerie l'ain'e & Lottin de St. Germain ... rue S.-Andr'e des Arcs (no 27)1790-01-01
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Adresse de l'assemblée des représentans de la Commune de Parisà l'Assemblée nationale, sur l'admission des Juifs à l'etat civil. Suivie d'un arrêté des représentans de la Commune sur le même objet. Et de la réponse de m. le président de l'Assemblée nationale à la députation de la Commune1790-01-01
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Réglement de police intérieuredu Conseil général de la commune de Paris: extrait du registre des délibérations du Conseil généralLottin1790-01-01
Extrait du registre des de libe rations du corps municipalconvocation ge ne rale des quarante-huit sections : du jeudi 23 de cembre 1790De l'imprimerie de Lottin l'ai ne & J.-R. Lottin, imprimeurs-libraires-ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, no. 271790-01-01
Adresse de la municipalite de la ville de Paris, pre sente e a l'Assemble e-nationale, le 18 juin 1790, sur l'alie nation & la vente des biens eccle siastiques & domaniauxDe l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & Lottin de S.-Germain, imprimeurs de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, (no 17)1790-01-01-
Adresse des représentans de la Commune de Paris a l'Assemblée nationel sur la publicité des séances des conseils administratifsDe l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.R. Lottin ...1790-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Corps municipal du lundi 9 mai 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs1791-01-01
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Extrait[s] du registre des délibérations du corps municipal ... 18 février, 4 juillet, 25 juillet, 3 août, 14 novembre, 1791, 9 avril 1792, 27 juillet - 13 août, 1793Lottin1791-01-01
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Arrêté concernant les personnes non domiciliées à ParisDe l'Imprimerie de Lottin l'ainé & J.R. Lottin, imprimeurs de la municipalité, rue S.-André-des-Arts, (no 17)1791-01-01
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Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du samedi 16 juillet 1791 : Aux bons citoyensarrêté sur les factieux, les etrangers soudoyés, les aristocrates & autres ennemis du bien publicDe l'Imprimerie de Lottin, l'aîné, & J.-R. Lottin imprimeurs de la municipalité1791-01-01
Extrait du registre des de libe rations du corps municipaldu jeudi 10 fe vrier 1791De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & J.-R. Lottin, imprimeurs-libraires ordinaires de la ville, rue S.-Andre -des-Arcs, (no 27)1791-01-01
Municipalité de Paris, Conseil général de la CommuneExposé des faits qui se sont passés dans la séance du 22 février 1791, sur l'événement qui a eu lieu au Luxembourg chez Monsieur, frère du roiDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin...1791-01-01-
Extrait[s] du registre des délibérations du Corps municipal [13 (?) mars, 21 mars, 22 avril, 5 août, 1791Lottin1791-01-01
Liste ge ne rale des soixante-quinze citoyens elus par les quarante-huit sections pour composer le conseil-ge ne ral, le corps & le bureau municipal de la ville de Parisanne e 1792De l'imprimerie de Lottin l'ai ne & J.-R. Lottin, imprimeurs-lib. ordinaires de la municipalite , rue S.-Andre -des-Arcs, no. 271791-01-01-
[Lettres, discours, etc., sur les affaires de la Garde nationale parisienne27 septembre - 5 octobre, 1791Lottin1791-01-01
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Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 7 octobre 1791Dernier avis pour les patentesDe l'Imprimerie de Ballard, imprimeur de la Commission municipale des impositions ...1791-01-01
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Emplacement provisoire des six tribunaux du Département de ParisDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-B. Lottin, imprimeurs ordinaires de la Ville, rue S.-André-des-Arcs, no 271791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du samedi 30 juin 1792De l'Imprimerie de la municipalité1791-01-01
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Arrêté concernant l'inscription des citoyens qui doivent servir de juré de jugementextrait du registre des délibérations du Corps municipal du lundi 7 novembre 1791De l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin, Imprimeurs de la municipalité1791-01-01
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Arrêté concernant les lois & réglemens relatifs à la police de la ville de Parisextrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 19 décembre 1791.]De l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin,Imprimeurs de la municipalité1791-01-01
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Municipalité de Paris, par le maire et les officiers-municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 3 octobre 1791Arrêté sur les echoppes & etalages fixes & mobilesDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité1791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipaldu vendredi 5 août 1791 [sur les affaires da la Garde nationale parisienneLottin1791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Paris, du mardi 25 octobre 1791de l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.R. Lottin ...1791-01-01
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Convocation générale des quarante-huit sections pour l'élection du maire, du procureur de la commune & le renouvellement de soixante-douze membres du Conseil-général, du Corps & du Bureau municipalDe l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin, Imprimeurs de la municipalité1791-01-01
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Arrêté sur les subsistancesDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.R. Lottin ...1791-01-01
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Arrêté qui proroge jusqu'au premier avril 1792 l'exécution de l'arrêté du 3 octobre, relatif aux échoppes fixes, & qui porte qu'à compter du samedi 5 novembreil ne sera souffert aucuns étalages dans les rues & sur les pontsDe l'Imprimerie Lottin l'aîné, & J.R. Lottin,imprimeurs de la municipalité1791-01-01
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Arrêté concernant la nouvelle organisation de la Garde-nationale-parisienneLottin1791-01-01
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Extrait[s] du registre des délibérations du corps municipal... 9 mai 1791, [l février, 7 mars, 27 juillet, 1793, 29me jour du premier mois, l'an second (20 octobre 1793), 23 ventôse l'an deuxième... (13 mars 1794)1791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune de Paris, du mardi 29 novembre 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité, rue S.-André-des-Arcs, (no 27)1791-01-01
E tat des e glises et chapelles appartenantes a la nation, a faire fermer, au de sir de l'arre te du directoire du de partement du 11 avril 1791De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalite , rue S.-Andre -des-Arcs, no 271791-01-01-
Les commissaires des huit sections réunies, pour la demande de la convocation de la commune, à l'effet de délibérer sur l'incorporation des canonniers soldés dans les bataillons, aux citoyens assemblés le mercredi 1er. juinDe l'Imprimerie de Migneret ...1791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 29 juillet 1791Arrêtés sur le récensement des habitans de Paris, & sur la déclaration de etrangersDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité ...1791-01-01
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Mémoire sur le besoin & les moyens de réformer les anciens & nouveaux abus de l'administration municipalede connoître l'actif & le passif de la commune, et de se mettre en état de proportionner ses dépenses à ses revenus, lu au corps municipal le 28 décembre 1790, par un de ses membresLottin1791-01-01
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Municipalité de Paris, par le maire et les officers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du jeudi 17 novembre 1791Proclamation du scrutin qui nomme M. Petion, maire de Paris, & qui annonce le jour de son installationDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.R. Lottin, imprimeurs de la municipalité, rue S.-André-des-Arcs, no 271791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général du lundi [28] décembre 1790De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin ...1791-01-01
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Installation des juges du Département, Conseil général de la Communeextrait du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Paris, du mardi 18 janvier 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, Imprimeurs de la Ville, rue S.-André-des-Arcs, no 271791-01-01
Extrait du registre des de libe rations du corps municipal du jeudi 14 avril 1791De l'imprimerie de Lottin l'ai ne & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalite , rue S.-Andre des Arcs, no 271791-01-01
Extrait du registre des de libe rations du Conseil ge ne ral de la Commune de Paris, du dimanche 6 novembre 1791liste ge ne rale des soixante-douze personnes qui doivent e tre remplace es par les sections qui les avoient nomme es, pour le premier renouvellement de la municipalite .De l'Imprimerie de Lottin l'ai ne & J.-R. Lottin, imprimeurs-lib. ordinaires de la municipalite , rue S.-Andre -des-Arcs, no. 271791-01-01
Extrait du registre des de libe rations du corps municipaldu vendredi 7 janvier 1791De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & J.-R. Lottin, imprimeurs ordinaires de la ville, rue St.-Andre -des-Arcs, no 271791-01-01-
Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris du vendredi 1er avril 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin ...1791-01-01
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Extrait[s] du registre des délibérations du Conseil-général de la commune de Parisdu mardi 18 octobre 1791, [jeudi 5 avril 1792 ...Lottin1791-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 1er août 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, et J.R. Lottin ...1791-01-01
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Tableau des droits d'entrées qui se percevoient aux barrières de Paris, sur les principales denrées, boissons & marchandises, & qui ont été supprimés par les décrets de l'Assemblée nationale, sanctionnés par le Roiavec l'état du produit annuel desdits droitsChez Jean-Roch Lottin, imprimeur de la municipalité ...1791-01-01
Proce s-verbaux des 17 & 18 juillet 1791, relatifs a la proclamation de la loi martiale, & su compte que la municipalite en a rendu a l'Assemble e nationale, dans la se ance du 18De l'imprimerie de Lottin l'ai ne , & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalite , rue S-Andre -des-Arcs, no 271791-01-01-
Dénonciation à la commune de Paris de la conduite du maire et des officiers municipauxenvers la Section de la Fontaine de Grenelle, et des traitemens injurieux que le comité a essuyés de la part de M. Bailly, à l'occasion de l'affaire des Théatins [avril 1791Sallière et Bellinger1791-01-01
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Liste générale des notables-adjoints de la ville de Parisélus par les 48 sections, en exécution de l'arrête du Corps municipal du 23 mars 1791, conformement au décret des 8 & 9 octobre 1789, sanctionné le même moisLottin1791-01-01
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La municipalité de Paris aux citoyens, du vendredi 18 février 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1791-01-01
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[Circulaire relative aux ateliers de secours1791-01-01
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Municipalité de Paris, par le maire, et les officiers municipaux : Recueil des arrêtés qui ont été pris depuis le 5 septembre 1791, relativement aux subsistances de la capitale & du procès-verbal des vérification, essais & expériences des farines, dressé par les commissaires du département de Paris, d'après le rapport des chimistes & boulangers-experts nommés à cet effetdes 5, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 19, 20, & 21 septembre 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité ...1791-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Corps municipal arrêté portant que la lettre écrited au nom du roi par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs & ministres résidans près les cours, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, ensembre le discours de M. le prłident de l'Assembrée nationale & la réponse du Roi, seront imprimés dans le mour, mis demain à l'ordre & envoyés aux comités des quarante-huite sectionsDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1791-01-01
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Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 5 août 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité1791-01-01
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Compte rendu par M. le maire, et procès-verbaux dressés par les officiers municipaux, sur les événemens du 20 juin 1792De l'Imprimerie de la municipalité1792-01-01
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Pétition de la commune de Parisà l'Assemblée nationale, sur la déchéance du RoiMazarine1792-01-01
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Rapport fait au conseil générale de la Commune, par MM. les commissaires nommés pour vérifier la situation de la Caisse d'Epargnes et de bienfaisance du sieur la Farge, et arrêtés en faveur de cet établissementDe l'Imprimerie de P. Provost ...1792-01-01
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Avis concernant les patentespublié le 10 avril 1792De l'Imprimerie de Lottin l'aîné, et J.R. Lottin ...1792-01-01
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Instruction provisoire pour les officiers de paixen conformité de la loi du 29 septembre 1791, arrêtée dans la séance du Corps municipal, du 28 janvier 1792, l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin1792-01-01
Adresse des sections de Paris sur le de cret de la force arme e, tire e des 83 de partemensDe l'imprimerie de C.-F. Patris, imprim. de la commune, rue du fauxbourg Saint-Jacques, aux Dames Sainte-Marie1792-01-01-
Lettre des maire & officiers municipaux de la ville de Paris aux administrateurs du département, au sujet de celle du Ministre de l'intérieur, Paris, le 27 février 1792De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1792-01-01
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Adresse de la commune de ParisDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & Lottin de S.-Germain, rue S.-André-des-Arcs (No. 27)1792-01-01
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Projet d'arrêté sur l'organisation de la policeproposé au Conseil-généralLottin1792-01-01
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Arrêté qui déclare nuls & inconstitutionels les arrêtés des 19 & 23 novembre, 5 & 8 décembre 1791, pris contre le Sieur Santeuil, président, & les membres du comité de la Section des Lombardsextrait du registre des délibérations du Corps municipal, du samedi 14 janvier 1792De l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin, Imprimeurs de la municipalité1792-01-01
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Pétition des membres de la municipalité de Paris, faite à la séance du 14 mai 1791De l'Imprimerie nationale1792-01-01
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Arrêté concernant la délivrance des certificats de résidence & de présence dans la ville de Parisextrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 9 avril 1792, l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin, Imprimeurs de la municipalité1792-01-01
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Liste de tous les membres du Conseil-général de la communeDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du fauxbourg Saint-Jacques aux Dames Sainte Marie1792-01-01
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Liste des seize citoyens, destinés à former le juré spécial, pour l'instruction des affaires relatives à fabrication & distribution de faux assignats ou fausse monnoieDe l'imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité rue S. André-des-Arcs, no 271792-01-01
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Arrêté concernant l'admission des pétitionnaires aux séances du Conseil général & du Corps municipalextrait du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Paris, du mercredi 11 avril 1792, l'an quatrième de la libertéLottin1792-01-01
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Procès-verbal des commissaires des sections nommés pour faire le recensement de leurs délibérations sur l'organisation de la police de ParisLottin1792-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris du samedi 21 avril 1792, l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin ...1792-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris du vendredi 10 février 1792De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin ...1792-01-01
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La municipalité de Paris aux citoyensDu mardi 24 janvier 1792, l'an quatrième de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'aîné, & J.-R. Lottin, imprimeurs de la municipalité ...1792-01-01
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Installation de M. Danton, second substitut-adjoint du procureur de la communeLottin1792-01-01
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Arrêté sur les certificats exigés pour le payement des pensions, dons, gratifications, secours ou appointemens accordés par l'Étatextrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 23 avril 1792, l'an quatrième de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'ainé & J.R. Lottin, imprimeurs de la municipalité1792-01-01
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Compte rendu1792-01-01
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Liste générale des cent-quarante-quatre citoyens élus par les quarante-huit sections, pour composer le Conseil-général, le Corps & le Bureau municipal de la ville de Paris, année 1792, M. Pétion, maireLottin1792-01-01
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Arrêté concernant les déclarations qui doivent être faites par les personnes arrivées dans la ville de Paris depuis le premier janvier 1792extrait du registre des délibérations du Corps municipal du lundi 4 juin 1792, l'an 4eme de la libertéDe l'Imprimerie Lottin l'ainé & J.R.Lottin ... rue Saint-André-des-Arcs (No 27)1792-01-01
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Arrêté portant convocation des quarante-huit sections pour le mardi 17 juillet 1792 à l'effet de délibérer sur un projet d'adresse à l'Arméeextrait du registre des délibérations du corps municipal du vendredi 6 juillet 1792. l'an quatriéme de la libertéDe l'Imprimerie de la municipalité1792-01-01
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Convocation des quarante-huit sections pour l'élection des commissaires de police & sécrétaires-greffiersextrait du registre des délibérations du Corps municipal, du mercredi 22 février 1792, l'an quatrième de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin, Imprimeurs de la municipalité1792-01-01
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Proclamation[signé: Pétion, maire ...] extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 22 juin 1792, l'an quatrième de la libertéLottin1792-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 30 janvier 1792, l'an 4e de la libertéLottin1792-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 21 mars 1791De l'Imprimerie de Lottin l'aîné & J.-R. Lottin1792-01-01
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Arrêté concernant le prix & le titre des matières d'or & d'argentextrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 16 avril, l'an 4e de la libertéDe l'Imprimerie de Lottin l'ainé, & J.R. Lottin, Imprimeurs de la municipalité1792-01-01
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Arrêté sur les mesures relatives au danger de la patrieextrait du registre les délibérations du Conseil-général de la commune de Paris, du mercredi 18 juillet 1792, l'an quatrième de la libertéDe l'Imprimerie de la municipalité1792-01-01
Extrait du registre des de libe rations du conseil-ge ne raldu 7 juin 1793, l'an second de la Re publique franc ʹaiseDe l'imprimerie de C.-F. Patris, imprimeur de la commune, rue du fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01-
Extrait du registre des déliberations du Conseil-général du 10 avril 1793, l'an deuxième de la République Françaiseune députation des Liégeois se présente au Conseil, Pierre-Franc̦ois Soleure, orateur ...De l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01
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Le maire de Paris, le conseil-général de la Commune, le commandant-général, à leurs commettansDe l'Imprimerie de C.-F. Patris1793-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Conseil-général du 13 mai 1793, l'an deuxième de la RépubliqueDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques1793-01-01
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Le Conseil général révolutionnaire de la commune de Paris, a tous les départemens, sur les événemens des 31 mai, 1er et 2 juin 1793, l'an 2e de la République, une et indivisible..De l'Imprimerie nationale du département de Loir et Cher, chez J.F. Billault1793-01-01
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Adresse du Comité des quarante huit sections de Paris, réunies en Assemblée générale & révolutionnaire, a la Convention nationaleDe l'Imprimerie nationale1793-01-01
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Le Conseil général révolutionnaire de la commune de Paris, à tous les départemens, sur les événemens des 31 mai, 1er et 2 juin 1793, l'an 2e de la RépubliqueDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant rue Dames Sainte-Marie1793-01-01
Extrait du registre des de libe rations du conseil-ge ne raldu 2 juin 1793, l'an second de la Re publique franc ʹaiseDe l'imprimerie de C.F. Patris, imprimeur de la commune, rue du faubourg St.-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01-
Subsistances et approvisionnemens de la commune de Paris, halles et marchésDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue et fauxbourg St. Jacques ...1793-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Conseil-général de la Commune, du 15 avril 1793, l'an deuxième de la République FrançaiseDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01
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Extrait du registre des delibérations du Conseil général le quartidi 24 nivose, l'an deuxième de la République française une et indivisiblepublisher not identified1793-01-01
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Extrait des délibérations du Corps municipal du sept mars mil sept cent quatre-vingt-treize, l'an second de la République FrançaiseDe l'Imprimerie de C. F. Patris imprimeur de la Commune1793-01-01
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Adresses des autorités constituées de Paris, a la Convention nationale; lues le 23 juin, dans la séance du matinDe l'Imprimerie nationale1793-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Conseil-général, du lundi 6 mai 1793, l'an deuxième de la République FrançaiseDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du 27 juillet 1793, l'an second de la République Française, une et indivisibleDe l'Imprimerie de C.-F. Patris imprimeur de la Commune, rue du fauxbourg Saint Jacques1793-01-01
Liste ge ne rale des 144 citoyens e lus et agre e s par les quarante-huit sections, pour former le conseil-ge ne ral de la communeDe l'imprimerie de C.-F. Patris, imprimeur de la commune, rue du fauxbourg Saint-Jacques1793-01-01-
Extrait[s] du registre des délibérations du conseil-général... 25 février, [10, 15 avril, 5, 6, 10, 13 mai, 2 juin], 1793l'an deuxième de la République FrançaisePatris1793-01-01
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Extrait du registre des déliberations du Corps municipal du premier fevrier 1793, l'an second de la République FrançaiseDe l'Imprimerie de C.-F. Paris ... rue du fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01
Extrait du registre des de libe rations du conseil-ge ne raldu 10 mai 1793, l'an deuxie me de la Re publique franc ʹaiseDe l'imprimerie de C.F. Patris, imprimeur de la commune, rue du faubourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01-
Extrait des registres des délibérations du Conseil-général du mercredi 18 septembre 1793, l'an 2e de la République française une & indivisiblepublisher not identified1793-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du 29me jour du premier mois, l'an second de la République Française, une et indivisiblepublisher not identified1793-01-01
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Proclamationextrait du registre des déliberations du Conseil-général de la Commune, du 25 février 1793, l'an deuxième de la République FrançaiseDe l'Imprimerie de C.-F. Patris ... rue du Fauxbourg Saint-Jacques, aux ci-devant Dames Sainte-Marie1793-01-01
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Extrait des registres des procès-verbaux des séances du Conseil-général du départementDe l'Imprimerie de Ballard, Imprimeur du département, re des Mathurins1793-01-01
Liste ge ne rale des cent quarante-quatre citoyens, e lus par les 48 sections, pour composer le conseil-ge ne ral, le corps et le bureau municipal de la ville de Pariss.n.]1793-01-01-
Suif et chandelleextrait du registre des délibérations de la Commission du commerce et approvisionnemens de la République, séance du 9 fructidor, l'an 2 de la République française une et indivisibleDe l'Imprimerie Lottin, rue de la Mairie1794-01-01
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Viandeextrait des délibérations du Corps municipal, du 29 germinal, l'an 2 de la République ... [le 8 avril 1794De l'Imprimerie de Lottin, rue de la Mairie no. 21794-01-01
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Extrait du registre des délibérations du Corps municipal le 23 ventôse, l'an second de la République Française, une et indivisibleDe l'Imprimerie de C.-F. Patris imprimeur de la Commune, rue du fauxbourg Saint Jacques1794-01-01
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Les citoyens de Paris réunis en assemblées primaires a toutes les assemblées primaires de la République Françaiseà la Convention nationale et aux arméespublisher not identified1795-01-01
Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793)extraits en partie inédits publiés d'après un manuscrit des Archives nationalesAu siège de la Société1894-01-01-
Actes de la Commune de Paris pendant la RévolutionL. Cerf1894-01-01
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Actes de la Commune de Paris pendant la Pévolution, publiés et annotés par Sigismond LacroixIndex alphabétique des noms de personnes, de lieux, et de matièresAMS Press1973-01-01
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Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. 2e série (du 9 octobre 1790 au 18 novembre 1791)AMS press1973-01-01
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Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution, publiés et annotés par Sigismond Lacroix. 2e série (du 9 octobre 1790 au 10 août 1792).AMS Press1973-01-01
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Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. 1re série (du 25 juillet 1789 au 8 octobre 1790)AMS Press1974-01-01